Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUC DE FRANCOEUR
Numéro de dépôt :
1032922
Date de dépôt :
14/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DUC DE FRANCOEUR
Déposée le 14 novembre 1977 par SOCIETE DES VINS FRANCOEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUC DE FRANCOEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUC DE FRANCOEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES VINS FRANCOEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°129815 - Publication au BOPI 1978-026